QML Classroom propose des formations en ligne dans le domaine de l’informatique quantique, hébergées sur la plateforme Teachizy (éditée par MAJ DIGITAL, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 844 925 834, 19 Avenue d’Italie, 75013 Paris).

QML Classroom est exploité par QML Classroom – Micro-entrepreneur, immatriculé(e) sous le numéro 99107357800015, dont le siège social est situé au 61 rue de Lyon 75012 Paris France. Contact : qmlclassroom@gmail.com.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les transactions conclues entre QML Classroom et les apprenants via la plateforme Teachizy.

Elles entrent en vigueur à compter du 01/10/2025 et s’appliquent à toute commande passée à partir de cette date.

En utilisant la plateforme et en effectuant un achat, l’Apprenant accepte pleinement et sans réserve les présentes CGV.

Les présentes CGV régissent l’accès et l’utilisation des formations payantes proposées par QML Classroom via la plateforme Teachizy.

Elles prévalent sur toute autre condition, sauf dérogation expresse et écrite entre QML Classroom et l’Apprenant.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Si QML Classroom est soumis à la TVA : les prix incluent la TVA applicable au jour de la commande.
Si franchise en base de TVA (auto-entrepreneur) : TVA non applicable, art. 293B du CGI.

Le paiement est effectué en ligne via Stripe, au moment de l’achat.

Frais de transaction Stripe : conformément aux conditions de Teachizy, ces frais sont à la charge de QML Classroom et sont inclus dans le prix affiché. L’Apprenant ne paie aucun frais supplémentaire.

Aucune autre commission n’est facturée à l’Apprenant.

Frais liés aux litiges ou contestations de paiement
En cas de contestation ou de réclamation injustifiée de l’Apprenant concernant un paiement déjà validé, QML Classroom se réserve le droit de refacturer à l’Apprenant les frais directement engagés pour résoudre ce litige (frais bancaires, frais administratifs), dans le respect de la législation en vigueur et après information préalable.
Tout litige relatif au paiement sera traité de bonne foi et en priorité à l’amiable.

Après validation du paiement par Stripe, l’Apprenant reçoit un e-mail de confirmation et de vérification de son adresse.
L’accès à la formation est immédiat, via l’URL unique fournie par QML Classroom sur Teachizy.

L’accès à la formation est accordé pour la durée indiquée dans la fiche descriptive du cours.
En l’absence de mention spécifique, la durée par défaut est de six (6) mois à compter de la mise à disposition des accès.

L’accès est strictement personnel, non cessible et réservé à l’Apprenant.
À l’expiration de la durée, l’accès est interrompu automatiquement, sans droit à remboursement ou indemnisation, sauf dispositions contraires précisées lors de la vente.

QML Classroom met tout en œuvre pour assurer un accès continu aux formations.
Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques indépendantes de sa volonté.
En cas de violation des CGV (partage de compte, piratage, fraude, propos illicites), QML Classroom se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès, sans remboursement.

En cas de difficulté technique, l’Apprenant peut contacter : qmlclassroom@gmail.com.

Tous les contenus pédagogiques fournis par QML Classroom restent sa propriété exclusive.
L’Apprenant dispose d’un droit d’accès strictement personnel, non transférable et non exclusif.

Les éléments de la plateforme Teachizy (logiciels, visuels, vidéos, marques, logos) restent la propriété de Teachizy et ne peuvent être utilisés par l’Apprenant.

Toute reproduction, diffusion, communication publique, adaptation ou utilisation commerciale, totale ou partielle, est interdite, sous peine de poursuites civiles et pénales.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, l’accès immédiat aux contenus numériques implique la renonciation expresse au droit de rétractation de 14 jours.

Aucun remboursement n’est possible après l’accès aux contenus, sauf si une garantie de remboursement est explicitement mentionnée sur la page de vente.

Pour demander son application : qmlclassroom@gmail.com.

L’Apprenant s’engage à :

Tout manquement peut entraîner la suspension ou résiliation immédiate de l’accès, sans indemnité.

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Conformément au RGPD, l’Apprenant peut demander l’accès, la rectification, la suppression, la limitation ou la portabilité de ses données : qmlclassroom@gmail.com.
Il peut également saisir la CNIL : www.cnil.fr.

Les paiements sont sécurisés par Stripe (cf. leur politique de confidentialité). La politique de confidentialité de Teachizy est également applicable.

En cas de litige non résolu amiablement, l’Apprenant peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation (CM2C) agréé, conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation.